Mentions légales
Version du 25 juillet 2026. Document susceptible d'être mis à jour.
1. Éditeur du site
- Raison sociale : WT-ART SAS
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : [CAPITAL SOCIAL — À COMPLÉTER]
- SIREN : 894 521 768 — RCS Grenoble
- SIRET (siège) : 894 521 768 00019
- TVA intracommunautaire : FR47894521768
- Siège social : 12 rue Aristide Bergès, 38800 Le Pont-de-Claix, France
- Directeur de la publication : Nils de Momigny
- Email : contact@arsence.fr
Le service Arsence (accessible sur arsence.fr et app.arsence.fr) est édité par WT-ART SAS.
2. Hébergement
Frontend
Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA. Données hébergées dans l'Union Européenne.
Backend
Fly.io — 2261 Market Street #4990, San Francisco, CA 94114, USA. Données hébergées en région CDG (Paris, France).
Base de données
Supabase Inc. — 970 Toa Payoh North #07-04, Singapore. Données hébergées en région Frankfurt (Allemagne).
DNS, CDN et stockage de fichiers
Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA (DNS, CDN et stockage de fichiers R2).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site arsence.fr (textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio et vidéo, logiciels, code source) est la propriété exclusive de WT-ART SAS ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Tous droits réservés.
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6. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur désigné par WT-ART SAS : [MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION — À DÉSIGNER PAR WT-ART SAS : nom, adresse et site web du médiateur. Désignation légalement obligatoire avant commercialisation auprès de consommateurs.]
7. Loi applicable
Le site arsence.fr et l'ensemble de son contenu sont régis par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Grenoble sont compétents, sous réserve des règles impératives applicables aux consommateurs.